Secteur de cuvette à Montréal : pourquoi un rapport de génie civil peut être exigé

Lors de pluies intenses, l’eau de ruissellement se dirige vers les points bas de la ville : les cuvettes. À Montréal, certains arrondissements encadrent les projets situés près de ces secteurs, en particulier lorsque des espaces habitables se trouvent sous le niveau du sol. Un rapport de génie civil peut alors être exigé.

En bref

• Une cuvette est un secteur en creux où l’eau peut s’accumuler en surface lors de pluies diluviennes.
• Les bâtiments dont des ouvertures se trouvent sous le niveau de la rue y sont plus exposés.
• Selon l’arrondissement et le projet, un rapport de génie civil sur la gestion des eaux de pluie peut être exigé.

Qu’est-ce qu’une cuvette ?

La Ville de Montréal décrit les cuvettes comme des secteurs « dont la topographie naturellement en creux présente un potentiel d’accumulation d’eau en surface lors de pluies diluviennes ».

Lors d’une pluie très intense, le réseau d’égout peut ne pas suffire à tout évacuer. L’eau ruisselle alors dans les rues et converge vers les points bas, où elle peut s’accumuler.

Une cuvette n’est pas une zone inondable au sens des cours d’eau : il s’agit du ruissellement des pluies abondantes, pas du débordement d’une rivière.

La Ville publie à titre informatif une carte des cuvettes (Carte des vulnérabilités aux aléas climatiques de l’agglomération de Montréal). Un arrondissement peut toutefois adopter son propre plan des secteurs de cuvettes : la vérification se fait toujours auprès de votre arrondissement.

Pourquoi c’est important

Dans un secteur en cuvette, l’eau qui ne s’évacue pas assez vite reste en surface. Plusieurs enjeux en découlent :

• l’accumulation d’eau dans les points bas de la rue et des terrains ;
• le ruissellement qui converge vers ces secteurs lors des fortes pluies ;
• la vulnérabilité des bâtiments dont des ouvertures sont sous le niveau de la rue : entrée de garage en contre-pente, fenêtres de sous-sol, cour anglaise, logement en demi-sous-sol ;
• le drainage du terrain, dont la capacité à évacuer l’eau devient déterminante ;
• des contraintes municipales possibles pour les projets de construction, d’agrandissement ou de transformation.

Pourquoi une analyse peut être exigée

Les exigences dépendent de l’arrondissement et du projet : la vérification se fait auprès de votre arrondissement.

Exemple : Mercier–Hochelaga-Maisonneuve. Le règlement RCA24-27002, adopté par le conseil d’arrondissement le 3 juin 2024, modifie notamment le règlement d’urbanisme 01-275. Selon le second projet de règlement (avril 2024), les espaces habitables et les logements supplémentaires sous le niveau naturel du sol sont encadrés sur un terrain adjacent à un secteur de cuvettes. Pour certains projets, le demandeur doit fournir « un rapport de génie civil qui fournit une analyse approfondie de la capacité d’un projet à gérer efficacement les eaux de pluie considérant la capacité de drainage du terrain et les infrastructures municipales ».

Ce rapport peut aussi être demandé comme condition d’une autre autorisation : le même soir, l’arrondissement a accordé une dérogation mineure à la condition qu’un tel rapport de génie civil soit déposé.

Vous êtes probablement concerné si votre propriété est située dans un secteur en creux et que vous prévoyez :

• d’aménager un logement ou une pièce habitable au sous-sol ou au demi-sous-sol ;
• de construire, d’agrandir ou de transformer un bâtiment ;
• d’aménager une entrée de garage en contre-pente ou une cour anglaise.

Ce que Terraxis Conseil peut faire

Terraxis Conseil peut analyser les conditions du site, évaluer le comportement du drainage et déterminer les mesures appropriées pour réduire les risques liés aux accumulations d’eau et répondre aux exigences applicables au projet.

Selon le projet, ces mesures touchent les niveaux, le drainage, la protection du bâtiment et la gestion des eaux pluviales. Lorsque l’arrondissement l’exige, nos conclusions sont présentées dans un rapport de génie civil.