Aller au contenu

Plans de génie civil pour permis municipaux

Le dépôt de permis d’un projet immobilier exige souvent des plans civils : nivellement, drainage, raccordements et gestion des eaux pluviales. Nous préparons le volet civil nécessaire, le coordonnons avec l’architecture et répondons aux questions techniques de la municipalité.

Plans civils de bâtiment

Préparer le volet civil nécessaire au dépôt de permis

Autour de chaque bâtiment, il faut régler la façon dont le terrain se raccorde à la rue, comment l’eau s’évacue et comment le bâtiment se branche aux réseaux. Les plans civils de bâtiment rassemblent ces éléments sur des plans signés et scellés, prêts à être joints à la demande de permis.

Contenu type d’un plan civil

  • Implantation et niveaux du bâtiment
  • Nivellement du terrain
  • Drainage et captage des eaux
  • Raccordements aux réseaux
  • Gestion des eaux pluviales
  • Détails de construction civils
Nivellement

Fixer les niveaux du terrain, des accès et du stationnement

Le plan de nivellement fixe les élévations du terrain, des accès et du stationnement par rapport au bâtiment et à la rue. Il vise à éloigner l’eau du bâtiment et à la diriger vers les points de captage prévus. Voir notre page plans de nivellement et aménagement de terrain.

Drainage

Capter et évacuer l’eau du site

Puisards, conduites, captage des eaux de toiture et points de rejet : le réseau de drainage du site est conçu en même temps que le nivellement, pour que les deux fonctionnent ensemble. Voir drainage et gestion des eaux pluviales.

Raccordements

Raccorder le bâtiment aux réseaux municipaux

Les branchements d’égout sanitaire, d’égout pluvial et d’aqueduc doivent tenir compte de la position, de la profondeur et de la capacité des réseaux municipaux existants. Lorsque les niveaux ne permettent pas un écoulement gravitaire, un pompage peut être nécessaire : nous en analysons le besoin et le coordonnons avec la mécanique. Voir réseaux d’égout, d’aqueduc et raccordements.

Gestion des eaux pluviales

Respecter le débit autorisé par la municipalité

De nombreuses municipalités limitent le débit d’eaux pluviales qu’un projet peut rejeter dans leur réseau. Le dossier de permis doit alors démontrer comment le projet respecte cette limite : volume retenu, ouvrages de rétention, régulateurs de débit — y compris les débits cibles et la régulation des rejets de toiture.

Voir aussi nos calculs hydrologiques et de rétention.

  • Débit rejeté au réseau
  • Volume de rétention
  • Rétention sur toiture
  • Régulateurs de débit
Conformité (Règlement 20-030, PIIA)

Déterminer ce que la municipalité exige pour votre projet

À Montréal, le Règlement 20-030 encadre notamment les branchements aux réseaux et la gestion des eaux pluviales des projets. Ailleurs, chaque municipalité applique ses propres exigences. Nous vérifions celles qui s’appliquent à votre projet et les intégrons dès la conception, plutôt qu’en réponse à un refus.

Lorsque le projet est assujetti à un PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale), les aménagements extérieurs — nivellement, stationnement, ouvrages de rétention — doivent aussi être cohérents avec les objectifs d’intégration.

Pour en savoir plus : Règlement 20-030 à Montréal et gestion des eaux pluviales.

Coordination avec la municipalité

Répondre aux commentaires de la municipalité

Une demande de permis génère souvent des commentaires techniques. Nous y répondons directement, révisons les plans au besoin et gardons l’architecte et le promoteur informés, pour éviter que le volet civil ne retarde le projet.

Accompagnement municipal

  • Lecture des exigences municipales
  • Réponses techniques aux commentaires
  • Suivi des commentaires municipaux et révision des plans

Projets liés

Tous les projets

Pour aller plus loin

Des plans civils à produire pour votre permis ?

Envoyez-nous les plans d’architecture et les exigences reçues de la municipalité : nous vous indiquons le contenu civil à prévoir.